Thu 24 Jm2 1435 - 24 April 2014
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Chacun des deux associés doit soumettre au prélèvement de la zakat sa part des bénéficie d'une opération de moudarabah

Il m'a remis sept mille rials, il y a quatre ans, afin que j'effectue des opérations licites d'achat et de vente, quitte à ce que nous nous partagions les bénéfices. Maintenant le capital initial a atteint seize mille rials et nous en avons pas prélevé la zakat depuis quatre ans. J'espère que le cas est bien clair. Dites nous ce qu'il en est. Puisse Allah vous récompenser.

Louanges à Allah

Premièrement, la zakat est un des piliers de l'islam. Elle est l'une des obligations prescrites par la religion. Le musulman doit s'empresser à l'acquitter dès qu'il est tenu de le faire car il n'est pas permis de la négliger. Elle ne s'efface pas en raison de l'ancienneté. Si on laisse s'écouler des années sans s'en acquitter , elle se transforme en dettes à régler obligatoirement.

An-Nawawi (puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) a dit dans al-Madjmou',5/302. «Si des années s'écoulent sans qu'on l'acquitte, on doit prélever les zakat  de chaque année.»

On lit dans l'encyclopédie Islamique de Jurisprudence (5/302) : «Si celui qui est tenu d'acquitter la zakat s'en abstient pendant des années, tout en remplissant les conditions, il n'en sera pas dispensé selon le consensus de tous. Il devra l'acquitter pour chacune des années pendant lesquelles il s'était abstenu de le faire.»

Deuxièmement, la zakat frappe les articles de commerce selon un grand nombre d'ulémas. Cela a déjà été expliqué dans le cadre de la réponse donnée à la question n° 130487.

La méthode de calcul à appliquer à la zakat sur les articles de commerce consiste à évaluer la marchandise à la fin de l'année et à en prélever le quart du dixième c'est –à-dire 2,5 pour cent.

Ibn Qudamah (puisse Allah lui accorder sa miséricorde) dit dans al-Moughni (4/249) dit: «Si quelqu'un possède pendant un an une marchandise qui atteint le minimum imposable, il doit l'évaluer à la fin de l'année et en prélever le quat du dixième, si nécessaire.»

Les ulémas de la Commission Permanente pour la Consultance disent: «la méthode légale consiste à évaluer à la fin de l'année ce qu'on possède en termes de marchandises pour retenir sa valeur au moment de l'évaluation et non celle du moment de leur achat.» Fatwa de la Commission Permanente,9/319. On ajoute les bénéfices au capital pour soumettre le tout à la zakat.

On lit dans l'encyclopédie Islamique de Jurisprudence (22/86): «On ajoute les bénéfices réalisés en cours d'année au capital lors du calcul de la zakat. Si, par exemple, on achetait une marchandise à deux cents dirham  au mois de Muharram et que la valeur de la même marchandise passe à trois cents dirham, un moment avant la fin de l'année, on prélève la zakat en fonction de la réalité du moment.

Ceci concerne le propriétaire des biens: il prélève  la zakat sur son capital et ses bénéfices chaque année. Quant à l'associé (le travailleur), il y a une divergence de vues au sein des ulémas à propos de l'obligation de prélever la zakat sur sa part des bénéfices avant leur partage, comme c'est indiqué dans la question cité en objet. Selon un groupe de nos ulémas contemporains, il doit prélever la zakat de sa part des bénéfices. »

Cheikh Ibn Outhaymine (puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) dit: «la question de savoir si la part du travailleur des bénéfices doit faire l'objet d'un prélèvement de la zakat est l'objet d'une divergence de vues. L'avis juste est que si, à la fin  de l'année, les bénéfices ne sont pas partagés, ils doivent faire l'objet d'un prélèvement de la zakat car il s'agit toujours de bénéfices générés par des biens. Par conséquent, on doit les soumettre au prélèvement de la zakat, conformément à la pratique courante observée par les gens depuis le temps du Prophète (bénédiction et salut soient sur lui) jusqu'à nos jours. Selon cette pratique, chaque fois qu'un bien est à soumettre au prélèvement de la zakat, celle-ci s'applique encore aux bénéfice qu'il génère.» Extrait d'al-Kafi,3/121.

Cheikh Ibn Djabrine (puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) a été interrogé en ces termes: «la zakat frappe -t- elle la part du travailleur (associé) avant le partage des bénéfices si la somme à partager atteint le minimum imposable?».

Voici sa réponse:«L'opération dite moudharabah consiste à remettre votre argent à quelqu'un pour qu'il se livre au commerce. Si, par exemple, vous lui donnez vingt mille  et qu'il achète des articles de commerce à condition de se réserver la moitié des bénéfices et de vous restituer votre capital et qu'une année plus tard le capital et les bénéfices s'élèvent à trente mille, la part qui revient au travailleur est de cinq mille et le propriétaire du capital reçoit cinq mille en plus de son capital qui de vingt mille. Comment prélever la zakat dans ce cas? La zakat frappe le total: les trente mille car elle est acquittée par les deux associés sur le capital et les bénéfices. Voilà la moudharabah et la manière de la soumettre au prélèvement de la zakat.» Extrait des fatawa d'Ibn Djabrine, 50/8.

Cheikh Salih al-Fawzan (puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) a été interrogé en ces termes: «je possède une somme d'argent que j'ai remise à un ami commerçant pour qu'il l'utilise dans son commerce..Qui est ce qui doit prélever la zakat? Lui ou moi? Devrais-je acquitter la zakat sur le capital seulement ou sur les bénéfices aussi?»

Voici sa réponse: «vous acquittez la zakat sur votre part des bénéfices si elle atteint le minimum imposable. Quant au propriétaire du capital, il en prélève la zakat comme il doit le faire en plus des bénéficies, fussent ils peu importants puisqu'ils sont inséparables du capital.» Extrait d'al-Mountaqua min fatawa Salih al-Fawzan,87/1-2).

Cela étant, vous devez calculer vos bénéfices chaque année en y ajoutant le capital. Ensuite le propriétaire du capital prélève la zakat sur le capital et sur sa part des bénéficies. Vous, vous prélèverez votre zakat sur votre part des bénéfices réalisés pendant les quatre années écoulées.

Attention à propos des articles de commerce:

On ne calcule pas leur zakat en partant du moment de leur achat car l'année qui les concerne est déterminée en fonction de la date de possession de l'argent utilisé pour les acheter. Pour plus d'explications sur ce point , voir la réponse donnée à la question n° 32715.

Allah le sait mieux.

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