Wed 23 Jm2 1435 - 23 April 2014
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Comment acquitter la zakat des sommes non stables et acquises successivement ?

L’argent que l’on dépose à la banque est instable dans la mesure où il peut augmenter et diminuer au cours de la même année.. Comment prélever la zakat de sommes qui ne constituent pas une épargne ? La somme pouvant augmenter ou diminuer au cours de la même année, comment déterminer les sommes immobilisées pendant une année ?

Louanges à Allah

Quand une somme atteint le minimum imposable et reste immobilisé pendant un an, elle doit être soumise à la zakat, qu’elle constitue une épargne ou pas…

Le minimum imposable est l’équivalent de 85 grammes d’or ou 595 grammes d’argent approximativement. Il faut en prélever 2.5%. Voir la question n° 2795.

Quand la somme disponible devient inférieure au minimum imposable au cours de l’année, elle n’est plus à soumettre au prélèvement de la zakat. Quand la somme atteint le minimum imposable de nouveau, commence une nouvelle année à considérer dans le calcul lors du prochain règlement de la zakat. Si le dépôt augmente progressivement, la question doit être analysée comme suit :

Premièrement, si l’augmentation résulte du dépôt initial comme s’il en constitue un bénéfice – ce qui est le cas dans les banques islamiques- le tout doit être soumis au prélèvement de la zakat, quand une année se sera écoulée depuis l’existence du dépôt initial, même si le bénéfice n’était là que depuis quelques jours. C’est ce qui fait dire aux jurisconsultes : « L’année légale du bénéfice est celle du capital ».

Deuxièmement, si l’augmentation ne résulte pas du dépôt initial mais constitue un gain à part comme la partie du salaire que l’on garde, en principe, chaque virement ou versement devrait être traité sur une base annuelle. Mais il n’est pas nécessaire que les versements ou virements qui s’ajoutent au dépôt initial atteignent chacun le minimum imposable, ce critère s’appliquant déjà au premier dépôt.

Cela étant, ce qui est épargné en Ramadan doit être soumis au prélèvement de la zakat au Ramadan suivant. Ce qui est épargné en Shawwal doit être soumis au même traitement au Shawwal suivant etc.

Nul doute qu’il est difficile d’établir une comptabilité à part chaque mois.Et il est aussi difficile de prélever la zakat sur différentes épargnes et sur une base annuelle pour chaque somme épargnée. Voilà pourquoi il serait plus commode pour l’intéressé de soumettre la totalité de son dépôt à la zakat dès l’écoulement de la première année après la création du dépôt. Dans ce cas, on soumet à la zakat des sommes qui n’auront pas été immobilisées pendant un an, mais il n’y a pas de mal à le faire, puisqu’il ne s’agirait que d’anticiper le paiement de la zakat avant l’écoulement de l’année légale.

Cela a déjà été expliqué dans le cadre de la réponse donnée à la question n° 26113 où nous avions cité la fatwa de la Commission Permanente.

Nous la reproduisions ici en raison de son intitulé : « Si quelqu’un possède le minimum imposable puis perçoit d’autres sommes successives  qui ne soient  pas produites par le dépôt initial, mais constituent des gains à part comme une partie du salaire épargnée mensuellement par un fonctionnaire ou comme l’héritage, la donation, le loyer d’un bien meuble, par exemple et si l’intéressé tient absolument à préserver son droit à ne donner en matière de zakat que ce qui est strictement prescrit sur ses biens au profit des ayant droits, il doit établir un tableau lui permettant d’observer le mouvement de ses gains de sorte à indiquer la date d’acquisition de chaque somme pour pouvoir connaître la date précise à partir de laquelle, elle aura été immobilisée pendant une année et partant calculer sa zakat pour l’acquitter.

En revanche, si l’intéressé veut se reposer et préfère emprunter la voie de la tolérance et sa satisfait à privilégier les pauvres et d’autres bénéficiaires de la zakat par rapport à lui-même, il soumet tous ses avoirs à la zakat dès la fin de la première année après que son dépôt initial a atteint le minimum imposable. Agir ainsi est plus à même d’accroître sa récompense et d’élever son grade, de lui procurer le repos et de lui permettre de sauvegarder les droits des pauvres, des nécessiteux et des autres bénéficiaires de la zakat. Si ce qu’il donne à titre de zakat dépasse ce qu’il a à donner à la fin d’une année légale le surplus sera considéré comme une zakat anticipée ». Extrait d’une fatwa de la Commission Permanente, 9/280.

Allah le sait mieux.

Islam Q&A
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