65763: Pas de zakat sur les équipements des usines La zakat à acquitter par un débiteur.


Mon frère a besoin d’une aide pour pouvoir calculer sa zakat ; il n’est pas sûr du montant qu’il faudrait soumettre à la zakat. Car il a des dettes et n’a déposé son argent à la banque qu’il y a trois mois. Mais il possède une usine dotée d’équipements… Doit-on acquitter la zakat pour tout cela ?

Louanges à Allah

Premièrement, le débiteur qui possède des biens susceptibles d’être soumis au prélèvement de la zakat doit s’acquitter de celle-ci, son état de débiteur n’ayant aucun effet à cet égard. Ceci est la doctrine de l’imam Ach-Chafii (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde). Cet avis repose sur les arguments  généraux impliquant l’obligation pour celui qui possède un montant « zakatable » d’en prélever la zakat. Il repose encore sur le fait que quand le Prophète (bénédiction et salut soient sur lui) envoyait ses agents pour percevoir la zakat, il ne leur donnait pas l’ordre de demander aux contribuables s’ils s’étaient endettés. Il repose enfin sur le fait que la zakat concerne les biens alors que la dette concerne les personnes. Par conséquent, ils ne s’excluent pas.

Cheikh Ibn Baz (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) a dit : « le fait d’être débiteur n’empêche pas quelqu’un d’avoir à acquitter la zakat selon le plus juste des avis émis par les ulémas ». Voir Recueil des Fatwa de Cheikh Ibn Baz, 14/189.

Cheikh Ibn Outhaymine (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) dit : « Je pense qu’il est plus juste de soutenir que la zakat est absolument obligatoire, même pour un contribuable débiteur, à moins que la dette soit à payer avant la fin de l’année considérée pour l’acquittement de la zakat. Dans ce cas, on paye la dette d’abord puis on acquitte la zakat sur le reste des biens ». Extrait d’ach-charh al-mumti, 6/39. Voir al-madjmou, 5/317) ; Nihayat al-muhtadj, 3/133 ; al-mawsiou’a al-fiqhiyya, 23/247.

Cela dit, si votre frère possède pendant une année une somme « zakatable », il doit la soumettre à la zakat, compte non tenu de ses dettes. Mais s’il avait à régler les dettes avant le temps de prélèvement de la zakat, il doit le faire d’abord avant d’acquitter la zakat.

Deuxièmement, quiconque immobilise pendant une année une somme atteignant le minimum zakatable, doit en prélever le quart du dixième (2.5 %). Le minimum imposable est l’équivalent de 85 grammes d’or ou 595 grammes d’argent. L’année légale considérée commence depuis la possession d’un montant imposable et non au moment où la somme est déposée à la banque.

S’il fructifie son argent de manière licite, il devra prélever la zakat aussi bien sur les bénéfices que sur le capital.

S’il avait gagné l’argent au cours des trois derniers mois de l’année et si le capital est immobilisé pendant un an, le capital et les bénéfices devraient être soumis au prélèvement de la zakat, bien que les bénéfices n’aient pas été acquis depuis un an. Car on doit appliquer aux bénéfices la même règle que le capital.

Attirons l’attention sur le fait que le placement de l’argent dans les banques pour percevoir des intérêts relève de l’usure interdite par Allah et Son messager, et fait partie des péchés majeurs.

Cependant, il est permis de placer l’argent dans les banques pour bien en assurer la garde, à condition de l’absence d’intérêts. Voir les questions 49677 et 22392.

Troisièmement, la zakat ne frappe que des biens spécifiques bien indiqués par le législateur. C’est le cas de la monnaie, du bétail et des marchandises. Quant à ce que l’on possède en fait de maisons, de véhicules, d’immeubles, ils ne sont pas soumis à la zakat, à moins qu’on les utilise dans le commerce.

Les usines contiennent habituellement des produits et des marchandises destinées au commerce. Ces objets sont traités en matière de zakat comme les marchandises. Aussi faut-il les évaluer à la fin de l’année et prélever de leur valeur 2.5%. Les locaux et les équipements fixes non destinés à la vente ne sont pas concernés par la zakat.

L’auteur de Kashf al-quina (2/244) dit : « La zakat ne frappe pas les outils de production ni les objets utilisés dans le commerce ni les bouteilles du parfumier ni celles du vendeur de graisse et celle du vendeur d’huile ou de miel, à moins qu’on veuille inclure leur prix dans celui du produit qu’ils contiennent. Dans ce cas, on tient compte de leur valeur dans le calcul de la zakat, le tout constituant des biens de commerce ».

Cheikh Ibn Baz (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) a dit : Les imprimeurs et les propriétaires d’usines et d’autres doivent acquitter la zakat dans les biens destinés à la vente. Quant aux biens non destinés à la vente, ils ne doivent pas être soumis à la zakat. C’est le cas des véhicules, des tapis, des ustensiles destinés à l’usage personnel. Cet avis est fondé sur ce hadith rapporté par Abou Dawoud (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) dans ses Sunan grâce à une bonne chaîne de rapporteurs remontant à Samoura Ibn Djoudoub qui a dit : « Le Messager d’Allah (bénédiction et salut soient sur lui) nous a donné l’ordre de prélever la zakat de ce que nous destinons à la vente ». Extrait du Recueil des Fatwas de Cheikh Ibn Baz, 14/186. Allah le sait mieux.

Islam Q&A
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