Wed 16 Jm2 1435 - 16 April 2014
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La zakat frappe-t-elle les machines utilisées dans les usines

La zakat frappe-t-elle les machines utilisées dans les usines sachant qu’elles peuvent avoir une très grande valeur ?

Louanges à Allah

Les locaux des sociétés, leurs équipements lourds et légers, les véhicules qu’elles utilisent pour le transport des marchandises et de leur personnel ne sont pas soumis à la zakat. Les ulémas des générations antérieures ont précisé que les outils utilisés par les fabricants comme les menuisiers, les maçons, les forgerons et d’autres ne sont pas assujettis à la zakat.

Dans Badaaï as-sanaaï, 3/398, al-Kassaani dit : « S’agissant des outils des fabricants et des paquets qui contiennent les marchandises, ils ne font pas partie de celles-ci parce qu’ils ne sont pas vendus habituellement avec les marchandises ». (= on n'en tient pas compte dans le calcul du prix)

Dans kashf al-qinaa, 2/168 on lit : « point de zakat sur les outils des fabricants ni sur des bagages utilisés dans le commerce ni sur les bouteilles du parfumier ou du vendeur d’huile ou de graisse ou de miel, à moins que ces récipients ne soient vendus avec leur contenu. Dans ce cas, le tout doit être soumis à la zakat comme les fonds employés dans le commerce ».

L’importance quantitative et qualitative des outils et leur volume de production ne change rien dans les dispositions qui leur sont applicables. Car les dispositions de la loi religieuse doivent rester conformes aux principes qui les fondent. Le parcours de grandes distances en auto ou en avion (par exemple) ne charge pas les dispositions régissant les dispenses accordées au voyageur.

De même, l’évolution des outils utilisés dans l’industrie ne change pas les dispositions qui les régissent. Voilà les propos de Cheikh Abd Allah al-Bassam avec une légère modification. Voir Madjallat al-madjmou al fiqhi, 4/1/722.

Cheikh Ibn Baz (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) a été interrogé à propos des projets modernes initiés récemment par les gens dans les domaines de l’élevage, de la production laitière, de l’agriculture et des projets fonciers touchant le secteur immobilier pour savoir si tout cela doit être l’objet de zakat et comment.

Il a répondu en ces termes : « Si les produits obtenus grâce à ces projets sont destinés à la vente, le propriétaire doit les soumettre à la zakat à la fin de chaque année (légale). Peu importe que le capital soit constitué de fonds ou d’immeubles ou de terres ou de boutiques ou d’animaux utilisés dans une ferme ou d’autres choses, la valeur de leurs produits doit être soumise à la zakat à la fin de l’année. Quant aux outils non destinés à la vente, ils ne doivent pas être soumis à la zakat. La terre qui abrite la ferme n’est pas soumise à la zakat aussi longtemps qu’elle ne sera pas destinée à la vente. Si elle est cultivée ou utilisée pour élever des animaux ou  pour  d’autres propos pareils, seuls les produits seront soumis à la zakat, la terre elle-même restant non "« zakatable ».C’est aussi le cas des outils du menuisier et du forgeron comme les haches , les scies et les autres instruments. Car ils ne sont pas soumis à la zakat, celle-ci ne frappant que les objets acquis pour être revendus, comme nous l’avons déjà indiqué. S’ils restent immobilisés pendant un an, leur zakat est calculée en fonction de leur valeur. C’est de cette manière que les véhicules et terres destinés à la vente sont traités.

Recueil des Fatwa d’Ibn Baz, 14/184.

Les ulémas de la Commission Permanente ont été interrogés en ces termes : nos établissements comportent des équipements utilisés pour leur fonctionnement comme des véhicules, des compresseurs , des bétonnières et des mélangeurs. Doit-on en prélever la zakat ?

Ils ont répondu ainsi : la zakat frappe le revenu de leur loyer s’ils sont reçus en location et si le revenu atteint le minimum « zakatable ». S’il s’agit d’un entrepreneur qui prend les marchés et emploie ces instruments pour les exécuter, il prélève la zakat du revenu qu’il obtient grâce à ses prestations, à condition qu’il soit immobilisé pendant une année. Quant aux équipements eux-mêmes, ils ne sont soumis à aucune zakat parce que non destinés à la vente ».

Fatwa de la Commission Permanente, 9/345.

Cheikh Ibn Outhaymine (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) dit : « la zakat n’est pas prescrite sur ce que l’on acquiert en fait d’ustensiles, de tapisserie, d’équipements, de véhicules, de biens immeubles et d’autres, même si on les mets en location. Si quelqu’un possède de vastes terres qui valent des millions mais ne les revends pas pour en acheter d’autres, et se contente de les exploiter autrement, il n’en prélèverait la zakat, quelle que soit leur importance. La zakat n’est prescrite qu’au produit de leur location, pourvu qu’une année s’écoule depuis l’établissement du contrat de location. Car les objets en question restent exempts de zakat jusqu’à ce qu’à ce qu’un argument vienne prouver le contraire. En vérité, un argument a déjà indiqué que de tels objets ne sont pas soumis à la zakat. Car le Prophète (bénédiction et salut soient sur lui) a dit : « le musulman n’a pas  à acquitté la zakat pour son cheval ou son esclave ». Ceci indique que certains biens personnels ne sont pas à soumettre à la zakat. Les biens meubles et immeubles acquis pour une exploitation personnelles et non destinés à la vente subissent le même traitement.

Recueil des Fatwa d’Ibn Outhaymine, 18/254.

Islam Q&A
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