98064: Si l'on sait que la société va contracter un prêt à intérêt, quand doit on procéder à la vente de ses actions?


Si l'on sait que la société va contracter un prêt à intérêt, quand doit on procéder à la vente de ses actions?

  Louanges à Allah

  Celui qui veut participer à la création d'une société en y souscrivant des actions doit s'assurer de la licité de ses activités et de ses ressources financières .Car il n'est pas permis de souscrire des actions dans une société qui mène de activités illicites (relatives) à l'usure, aux jeux de hasard, à la prostitution, etc. Il n'est pas permis non plus de souscrire des actions dans une société qui mène des activités licites, mais emprunte ou octroie des prêts assortis d'intérêts. Car l'action représente une part du capital de la société. Et l'actionnaire est (implicitement) associé à toute transaction de la société. Et l'administration de celle-ci fonctionne en tant que composante de l'entreprise agissant au nom des actionnaires.

Il s'agit d'affirmer que tout acte interdit tel l'octroi d'un prêt à intérêt entraîne un péché pour le souscripteur puisqu'il est un actionnaire. C'est pourquoi l'on doit contester cela et quitter la société si elle persiste à mener des transactions illicites.

  Pour le cas en question, le souscripteur peut rester dans la société jusqu'au moment où il aura constaté que la société contracte des prêts à intérêt. Dans ce cas, il devra vendre ses actions; que cela se passe avant ou après le lancement de la campagne officielle de souscription au capital de la société.

  Tout musulman craignant de tomber dans l'usure et d'en subir les conséquences néfastes doit déclarer son attitude vis-à-vis de la société et sa détermination à la quitter au cas où elle contracterait un prêt à intérêt. Il faut que cette attitude soit portée à la connaissance du public pour acquis de conscience et pour donner un conseil aux dirigeants de la société dans l'espoir qu'ils reviendront sur leur décision de contracter le prêt incriminé. Il est bien connu que certaines banques islamiques peuvent mettre à la disposition de la société des liquidités appropriées par le biais de contrats légaux pouvant dispenser les intéressés de recourir à des pratiques illicites.

  Nous avons bien dit que l'intéressé doit revendre ses actions après avoir constaté que la société mène des opérations usurières parce que le maintien de ses actions dans ce cas revient à aider les dirigeants de la société et à les soutenir. Son départ et celui des autres gens de bien comme lui, serait un rappel et un conseil pour la société, comme il a été dit précédemment.

  Le fait pour l'intéressé de rester dans la société jusqu'à ce que celle-ci contracte effectivement un prêt à intérêt est une participation à l'établissement d'un contrat usurier et illicite. Or le Prophète (bénédiction et salut soient sur lui ) a maudit celui qui se nourrit des revenues de l'usure, celui qui les produit, celui qui les enregistre et ceux qui les attestent en disant qu'ils sont tous pareils.» (rapporté par Mouslim, 1598) Extrait d'un hadith de Djabir (P.A.a)

  Nous avons transmis au Dr Muhammad al Usaymi (Puisse Allah le préserver) une question ainsi formulée: «…» Quelqu'un a acheté des actions avant le début de la souscription (officielle) au capital d'une société. Puis il a appris que la société allait contracter un prêt assortis d'un taux d'intérêt. Doit il revendre ses actions tout de suite ou attendre que la société contracte effectivement le prêt en question ou agir dès qu'il connaît la date précise de l'opération?

  Il a répondu en ces termes : « Par scrupule, l'on peut se retirer avant la demande de prêt. Mais il devient obligatoire de se retirer dès l'établissement de l'opération, à mois que cela n'entraîne une perte .Dans ce cas, l'intéressé peut attendre  de pouvoir récupérer son capital.Allah le sait mieux.»

Islam Q&A
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