127945: Si un couple trouve la mort au cours d’un accident, qui hérité de l’autre?


Une de mes parentes a trouvé la mort avec son mari au cours d’un accident. Ils ne s’étaient mariés qu’environ cinq mois plus tôt. C’était le premier mariage pour ma parente. Quant à son mari, il avait une première épouse qui lui avait donné des fils et des filles et leur mariage était toujours en cours de validité lors de sa mort.
Ma question est la suivante: qui hérite de ma parente qui est la seconde épouse? Est-ce ses héritiers à elle ou les héritiers de son mari ou les deux à la fois? Comment répartir la succession en sachant que le mari a des fils , des filles, un père et des frères alors que son épouse a une mère , deux sœurs et un frère? Le reliquat de la dot qui lui est dû selon les clauses du contrat de mariage doit il être versé par la famille du mari aux héritiers de l’épouse ou elle perd le droit comme eux-mêmes de le percevoir? Elle logeait dans une maison spéciale louée , équipée et meublée par le mari pour en faire une résidence conjugale..Qui va hériter les meubles et tapis? Le mari possède une maison où réside sa première femme et ses enfants à elle. Ma parente aurait elle une part de l’héritage de cette maison et des autres biens légués par son mari?

Date de Publication: 2017-02-13

Louanges à Allah

Premièrement, quand une personne décède , ses héritiers vivant héritent de ses biens, à condition de constater que l’héritier a survécu à celui dont il doit hériter. Dans le cas en question, nous devons vérifier si l’un des époux a survécu à l’autre, ne serait-ce que pendant un instant. Si tel était le cas, celui qui a survécu hérite de l’autre. Puis sa part de l’héritage serait héritée par ses héritiers. Si nous ne savons pas lequel des deux a survécu à l’autre, la majorité des ulémas soutient qu’aucun des deux n’hérite de l’autre car la condition exigée pour hériter de quelqu’un est de lui survivre, ce qui n’est pas le cas ici.

La succession du mari sera répartie entre ses héritiers et l’épouse n’en recevra rien. De même,la succession de l’épouse sera répartie entre ses héritiers et le mari n’en recevra rien.

Cheikh Ibn Outhaymine (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) dit à propos du cas dans lequel un groupe de personnes pouvant hériter les unes des autres trouve la mort dans un accident que cela se présente sous cinq formes:

La première est que nous  savons précisément qui a survécu à qui. Dans ce cas, seul celui qui a survécu hérite de l’autre.

La deuxième est que nous savons qu’ils ont rendu l'âme simultanément. Dans ce cas, personne n’hérite de personne, la condition exigée pour hériter de quelqu’un étant de lui survivre réellement ou légalement, ce qui n’est pas établi ici.

La troisième est que nous ignorons  s’ils sont morts simultanément ou successivement.

La quatrième est que nous savons qu’ils sont morts successivement mais nous ne pouvons pas établir l’ordre de succession.

La cinquième est que nous savions qui est mort après qui mais nous l’avons oublié.

Dans les trois dernières formes, aucune des victimes n’hérite des autres selon l’avis des trois imams que sont Abou Hanifah, Malick et Chaffii. C’est l’avis choisi par al-Mouwaffaq Ibn Qoudamah et par al-Madjd et par Cheikh Taquiddine, Ibn Taymiyyah, et par notre maître Abdodurrahmane Saadi et notre maître Abdoul Aziz ibn Baz. C’est l’avis juste  car la condition exigée pour hériter de quelqu’un est de lui survivre réellement ou légalement, ce qui ne peut pas être retenu en cas d’ignorance. Cependant les Chafiites disent à propos de la dernière forme qu’on doit attendre qu’ils se souviennent ou s’arrangent car ce n’est pas désespéré.» Extrait de Tashiil a-faraidh,p. 142-143.

Cela étant, la succession de l’épouse doit être répartie comme suit:

- si le mari a survécu à son épouse, il hérite de ses biens. Aussi doit il en prendre la moitié tandis que la mère doit recevoir le sixième et le reliquat revient au frère et aux deux sœurs, le mâle recevant le double de la part de la femelle. Si nous ne savons pas que le mari a survécu à sa femme, on répartit sa succession à elle entre sa mère et ses frères et sœurs  de sorte que la mère reçoive le sixième et les frères et sœurs  le reste, le mâle recevant le double de la part de la femelle.

Quant à la répartition de la succession du mari, si sa femme lui a survécu, elle hérite de ses biens. Aussi les deux épouses  prendront elles le huitième et le père le sixième et les enfants le reliquat, le mâle recevant le double de la part de la femelle car les frères ne recevront rien.

Si nous ne savons pas que l’épouse a survécu à son mari, elle ne l’hérite pas. La succession du mari sera répartie comme  dans le cas qui précède: le père prend le sixième, la première épouse prend le huitième entièrement et les enfants prendront le reliquat, le mâle recevant le double de la part de la femelle.

Deuxièmement, la succession de votre parente  consiste dans tout ce qu’elle a légué en terme de fonds y compris la dot qui lui a été versée en or ou en argent ainsi que les cadeaux qui lui ont été offerts, puisque tout cela fait partie de sa propriété. Quant au reliquat de sa dot, il constitue une dette à payer par le mari. On doit en prélever le montant sur sa succession et l’ajouter à la succession de l’épouse avant de répartir le tout entre ses héritiers à elle.

La succession englobe le prix du sang (indemnités) au cas où l’accident serait dû à une erreur imputable à son mari ou à un autre, si les héritiers de la femme exigent un dédommagement ou si l’assurance le leur donnent.

Quant au mobilier et aux tapis de la maison, ils appartiennent au mari, à moins qu’ils ne fassent partie de la dot conformément à la coutume en cours dans certains pays ou qu’ils soient des cadeaux que le mari a offerts à sa femme.

Troisièmement, la succession du mari consiste dans tous ses biens y compris sa propre maison. Cette succession est à répartir entre tous ses héritiers.

Il convient de soumettre la répartition de cette succession à un tribunal religieux pour qu’il procède au recensement des héritiers et des biens constituant la succession et à l’établissement des circonstances des décès pour déterminer lequel des époux est décédé avant l’autre. En effet, l’héritage entre époux dans un tel cas peut faire l’objet d’une divergence de vues entre les imams. Seul un cadi peut trancher le contentieux qui pourrait  opposer les héritiers.

Allah le sait mieux.

Islam Q&A
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