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Je vends des marchandises avec un paiement par tranches. Je ne possède pas un local. Je spécifie la marchandise recherchée par le client puis je lui réclame le paiement d’une avance convenue entre nous. Après quoi, je procède à l’achat du produit auprès d’un commerçant et le reste des tranches sera payé grâce à des mensualités assorties d’un intérêt. Comment la loi religieuse juge-t-elle cette vente ?
Louange à Allah.
Percevoir uneavance auprès de l’acheteur signifie que la vente est conclue et qu’elle estdevenue contraignante pour les deux parties. La transaction a dépassée l’étapede la discussion et de la négociation pour faire l’objet d’un contrat effectif.Or, il n’est pas permis au musulman de vendre un objet dont il ne dispose pas.
Hakim ibn Hizam (P.A.a) pratiquait cette sortede ventepuis il interrogea le Prophète(Bénédiction et salut soient sur lui) à son propos et il le lui interdit. A cepropos, Abou Dawoud, 3503, at-Tirmidhi,1232 et an-Nasssai, 4613 ont rapporté que Hakim ibn Hizam (P.A.a) a dit : j’aiinterrogé le Messager d’Allah (Bénédiction et salut soient sur lui) en cestermes :
–ÔMessager d’Allah ! Parfois, un homme se présente à moi et me demande unemarchandise que je ne possède pas. Mais je la lui vends avant d’aller lachercher pour lui au marché.
–Ne vends pasce que tu ne possèdes pas. (Jugé authentique par al-Albani dans Sahih at-Tirmidhi)
Toutefois, iln’y aucun inconvénient à ce que le vendeur et l’acheteur se mettent d’accordsur une promesse de ventre non contraignante, quitte à ce que le vendeur achètela marchandise et la mette à la disposition de l’acheteur sans qu’aucune des deuxparties ne donne un engagement préalable. La vente ne devient effectivequ’après la possession de la marchandise par le vendeur.
Cheikh AbdoulAziz ibn Baz (Puisse Allah lui accorder Samiséricorde) a été interrogé par un commerçant qui vend des véhicules. Il lui adit qu’il vendait des voitures grâce à un paiement par mensualité et qu’il semettait d’accord avec la personne qui désirait acheter un véhicule de cettemanièrepour satisfaire un besoin, avantde lui acheter le véhicule sur la base de la garantie préalable de ses bénéfices. Quel estle statut d’une telle transaction ?
Voici saréponse : «Quand la vente d’un véhicule ou un autre objet est réalisé auprofit de celui qui en exprime le désire après que l’objet est devenu unepropriété du vendeur et enregistré en son nom et réceptionné, la transaction nereprésente aucun inconvénient. Avant cela, la vente n’est pas permise en vertude la parole du Prophète (Bénédiction et salut soient sur lui) adressée à Hakimibn Hizam Ne vends pas ce que tu ne possèdespas. mais aussi compte tenu de la parole du Prophète (Bénédiction etsalut soient sur lui) : Il n’est pas permis de cumuler un prêt et unevente et de vendre une marchandise dont on ne dispose pas. Ces deuxhadiths étant vérifiés, il faut les appliquer et se méfier de tout ce qui vadans le sens contraire. Allah est le garant de l’assistance. » Extrait de Madjmou fatwa de Cheikh ibn Baz (19/21).
On l’ainterrogé encore en ces termes : Comment juger ce qu’on appellela promesse d’acheter ? Est-ce assimilable à l’usure ? Voici sa réponse : «Promettre d’acheter n’est pas un achat effectif car cen’est qu’une promesse. Quand on veut acheter une marchandise et demande à sonfrère (en religion) de l’acquérir pour son compte, cela ne représente aucuninconvénient. On effectue l’achat et réceptionne l’objet acheté avant de levendre effectivement à celui qui désire l’acquérir. C’est ainsi qu’il faut agirpour se conformer au hadith authentique rapporté par Hakim ibn Hizam (P.A.a).Puis il cite le hadithsusmentionné et ajoute : Cela indique qu’il n’y a aucun inconvénient à ceque le commerçant vend une marchandise après l’avoir réceptionné. Extrait de Madjmou fatwas de Cheikh ibnBaz (19/68).
Cheikh Muhammadibn Outhaymine (Puisse Allah lui accorder Samiséricorde) a été interrogé à propos d’une pratique en cours dans lesmagasins. Le client s’y rend pour acheter un produit quelconque auprès duvendeur. Ce dernier lui dit : attend un peu. Puis il va le lui acheterdans un autre magasin. Comment juger cette pratique ? Peut-on l’assimilerà une vente avec paiement à l’avance ou pas ? »
Voici saréponse : «Si cela était l’objet d’un accord entre les deux parties, latransaction ne serait pas permise à cause de la parole du Prophète (Bénédictionet salut soient sur lui) :Ne vends pas ce que tu ne possèdes pas. S’il ne s’agit que d’un échange de promesses puisque l’un aurait dit :viensme voir dans l’après-midi à un client qui a fait une commande le matin, parexemple, avec la ferme intention d’acquérir la marchandise recherchée et de lalui vendre dans l’après-midi, cela ne représente aucun inconvénient car il n’ya pas eu de contrat. Car il importe qu’il n’y ait pas de contrat avant ladisponibilité de son objet. » Liqaatal-bab al-maftouh(24/115 selon la numérotation de la chamilah.
Quant auxpropos de l’auteur de la question : et le reste des tranches sera payégrâce à des mensualités assorties d’un intérêt. S’il entend par là quele retard du paiement d’une mensualité entraîne l’augmentation de l’intérêt,l’opération est interdite parce que relevant de l’usure. S’il n’entend dire quele prix à payer par tranches est supérieur à celui payé comptant et que ladifférence est répartie sur les mensualités, cette manière de faire est permiseet elle ne représente aucun inconvénient du moment que les deux parties sontconvenues définitivement sur le prix dès la conclusion du contrait.
Toutefois, onréprouve fortement toute la transaction soit soumise au même calcul que l’usureet que le vendeur dise, par exemple, je vais ajouter au prix 20% chaque année.Il convient plutôt que le vendeur calcule le prix en tenant compte de lamensualisation et en informe l’acheteur et que les deux parties soient d’accordlà-dessus et n’assimilent pas l’acte à l’usure.
Voir la réponsedonnée à la question n° 1847et la réponse donnée à la question n°10958 et à la question n°135427.
Allah le saitmieux.