Lundi 11 Rabii 1 1440 - 19 novembre 2018
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Comment répartir la succession quand des héritiers renoncent à leurs parts au profit des enfants de leur frère et de son épouse?

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date de publication : 25-02-2015

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question

Voici un homme qui décède et laisse derrière lui sa mère, son épouse et des enfants. Selon la loi religieuse, la succession doit leur être répartie. Avant la répartition, la mère du défunt décède à son tour et laisse derrière elle 8 enfants dont 5 garçons et 3 filles qui doivent tous hériter de leur mère. Trois des garçons ont dit vouloir renoncer à leurs parts au profit des enfants du défunt et de son épouse.
La question est de savoir si la partie objet de la renonciation sera répartie selon la charia comme une part de la succession ou répartie équitablement à l'épouse du défunt et à ses enfants?

texte de la réponse

Louanges à Allah

L'héritage de l'homme décédé en laissant derrière lui sa mère , son épouse et ses enfants doit être réparti comme suit:

Premièrement , la mèrea droit au 6e en raison de la présence d'une descendance habilitée à hériter sur la base de la parole du Très-haut: Quant aux père et mère du défunt, à chacun d'eux le sixième de ce qu'il laisse, s'il a un enfant. S'il n'a pas d'enfant et que ses père et mère héritent de lui, à sa mère alors le tiers. Mais s'il a des frères, à la mère alors le sixième... (Coran,4:11).

Deuxièmement,l'épouse a droit au 8e en raison de la présence d'une descendance habilité à hériter en vertu de la parole du Très-haut : Et à vous la moitié de ce que laissent vos épouses, si elles n'ont pas d'enfants. Si elles ont un enfant, alors à vous le quart de ce qu'elles laissent, après exécution du testament qu'elles auraient fait ou paiement d'une dette. Et à elles un quart de ce que vous laissez, si vous n'avez pas d'enfant. Mais si vous avez un enfant, à elles alors le huitième de ce que vous laissez après exécution du testament que vous auriez fait ou paiement d'une dette. Et si un homme, ou une femme meurt sans héritier direct, cependant qu'il laisse un frère ou une sœur, à chacun de ceux-ci alors, un sixième. S'ils sont plus de deux, tous alors participeront au tiers, après exécution du testament ou paiement d'une dette... (Coran,4:12)

Troisièmement, s'agissant des enfants, ils ont droit au reliquat de la succession après le prélèvementdes parts de la mère et de l'épouse; ils se partagent le reliquat selon la règle qui donne deux au garçon et un à la fille.

Etant donné que la mère a droit au 6e , cette part lui appartient dès la mort de son fils. Si, ensuite, elle décède elle-même avant la répartition de la succession, sa part qu'elle reçoit des biens de son défunt fils est à défalquer des biens du fils comme si la mère était encore vivante. Puis cette part sera ajoutée aux autres biens de la maman pour être remis à ses héritiers à elle. Il faut attirer l'attention ( de tous) sur le fait que le bien à recevoir à titre de succession entre obligatoirement dans la possession du bénéficiaire. Cependant, si ce dernier veut par la suite y renoncer au profit de certains héritiers, cela ne représente aucun inconvénient.

A ce propos, cheikh Ibn Outhaymine (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) dit :«La propriété qui découle de l'héritage entre obligatoirement dans la possession du bénéficiaire en vertu de la parole du Très-haut: Et à vous la moitié de ce que laissent vos épouses (Coran,4:12) etde sa parole: Quant aux père et mère du défunt, à chacun d'eux le sixième de ce qu'il laisse. (Coran,4:11). Voilà pourquoi si l'un des héritiers disait: moi, je suis riche et je n'ai pas besoin d'hériter d'Untel, on lui dirait: ta part de l'héritage t'appartient , que tu la veuilles ou pas. Tu ne peux pas ne pas la prendre. Si toutefois tu voulais y renoncer au profitde l'un des héritiers ou d'un autre, cela t'appartiendrait, une fois que tu entrera en possession de ta part.» Extrait de charh al-moult'i (6/142)..

Cela dit, quand la part des trois enfants de la succession de leur mère est nettement distinguée , qu'elle provienne de tout son héritage ou de celui reçu de son défunt fils, ceux qui le méritent peuvent , après l'avoir identifié, y renoncer au profit des enfants de leur frère ou au profit d'autres, s'ils le veulent. Leur renonciation à leur part est assimilable à un don. On s'en réfère à eux pourdéterminer la modalité de sa répartition. S'ils préfèrent une répartition équitable, on la fait. S'ils recommandent qu'on donne à chaque bénéficiaire, l'équivalent de sa part normale dans la succession, on retient cette manière de répartir. S'ils optent pour une autre modalité de répartir qui permette à des bénéficiaires de recevoir plus que d'autres, cela leur revient encore. C'est leur droit. L'objet de leur renonciation n'est niun héritage ni un don provenant du père et devant être réparti équitablement.

Allah le sait mieux.

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