Jeudi 7 Rabii 1 1440 - 15 novembre 2018
Français

Il a employé des logiciels de service faisant l’objet de droits privés pour créer son site sans savoir que cela était interdit

question

J’ai créé un site pour mon établissement. Pour le faire, j’ai employé des logiciels de service faisant l’objet de droits privés. Je les ai utilisés sans l’autorisation des ayant droits. En d’autres termes, je les ai téléchargés illégalement au moment de la création du site car je ne savais pas qu’il était interdit de télécharger les logiciels en question. Puis-je continuer d’exploiter le site de l’établissement, à condition de n’utiliser désormais que des logiciels autorisés ou faut-il fermer le site et en créer un nouveau à l’aide de logiciels achetés ?

texte de la réponse

Louanges à Allah

Les logiciels et les CD et DVD dont les fabricants interdisent le téléchargement gratuit ne doivent être téléchargés d’aucune manière car ils font l’objet de droits réservés. Ceci a déjà été expliqué dans de nombreuses réponses, notamment la réponse donnée à la question n° 95173 et la question n° 72848 et la question n° 102352.

Nous avions expliqué que c’est cela qui constitue le principe général et qu’il y avait les cas exceptionnels suivants :

1.L’absence des produits aux marchés, cas où il est permis de les télécharger ou recopier pour un usage personnel ou pour une distribution gratuite qui exclut toute vente génératrice de bénéfices.

2.Présence d’une forte demande qui fait augmenter les prix de façon exagérée par les propriétaires qui pourtant ont ajouté leurs charges de production et des bénéfices raisonnables reconnus par les gens du métier. Dans ce cas, il est permis de recopier les logiciels pour un usage personnel non lucratif.

3.Si les produits proviennent d’un pays en guerre contre les musulmans, il n’y a aucun mal à les recopier carce sont le musulman, le mécréant protégé et celui vivant comme citoyen d’un pays musulman dont il faut respecter les droits et non celui est qui entre en guerre contre les musulmans.

Cela dit, si ce que vous avez utilisé s’inscrit dans ces exceptions, vous n’encourez rien. Si votre usage desdits produits ne s’inscrit pas dans le cadre que voilà, vous devez solliciter le pardon divin et vous repentir, prendre le contact des propriétaires des logiciels et s’arranger avec eux. S’ils persistent à réclamer le prix de leurs produits, prenez les versions originales et payez –en le prix et gardez votre site.

Allah le sait mieux.

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