Mercredi 27 Rabii 2 1446 - 30 octobre 2024
Français

Certaines règles générales relatives à la loi de l’héritage

Question

Quelles sont les principales dispositions juridiques appliquées à l’héritage ?

Texte de la réponse

Louange à Allah.

La science de l’héritage fait partie des plus importantes sciences religieuses. Allah le Très-Haut en a expliqué une bonne partie des dispositions dans trois versets de la sourate An-Nissaa (les Femmes). Ensuite, la Sunna prophétique est venue expliquer et détailler davantage lesdites dispositions.

Les Compagnons (Qu’Allah soit satisfait d’eux) se sont occupés de l’acquisition de la science de l’héritage. Leurs successeurs (les Tabi’ines) (Puisse Allah leur accorder Sa Miséricorde) ainsi que les oulémas en ont fait de même de sorte que les écrits se sont multipliés portant sur cette science.

Nous allons citer certaines questions et règles générales de cette science :

- Les piliers de l’héritage sont trois : l’héritier, celui qu’on hérite (le décédé), le droit patrimonial (l’héritage).

- Ses conditions sont au nombre de trois :

La première condition est le constat de la vie de l’héritier au moment de la mort de celui qu’il doit hériter ou alors sa jouissance du statut de vivant comme le fœtus qui hérite à deux conditions : l’une est le constat de sa présence dans l’utérus, fût-ce un embryon, lors de la mort de la personne à hériter, et l’autre est qu’il naisse vivant avec une vie stable.

La deuxième condition est le constat de la mort de la personne à hériter ou l’annexer au mort par la loi, comme le disparu.

La troisième condition est la connaissance du droit à l’héritage, donc la connaissance de la cause, du lien et du degré de parenté, etc.

- Les causes de l’héritage sont au nombre de trois : le mariage (sa simple conclusion même en l’absence de sa consommation), l’affranchissement, et le lien de parenté.

- Les empêchements de l’héritage sont également au nombre de trois : l’esclavage (l’esclave n’hérite rien), l’homicide (l’auteur d’un homicide n’hérite pas sa victime), et la différence de religion (le mécréant n’hérite pas un musulman et vice versa).

- Les héritiers hommes sont au nombre de quinze : le fils, le petit fils et ses descendants masculins, le père, le grand-père paternel (et les ascendants de sexe masculin), le frère germain, le frère consanguin, le frère utérin, le fils du frère germain, le fils du frère consanguin (et leurs descendants de sexe masculins), l’oncle paternel germain, l’oncle paternel consanguin (et leurs ascendants de sexe masculins), le fils de l’oncle paternel germain, le fils de l’oncle paternel consanguin (et leurs descendants de sexe masculin), le mari et le maître de l’affranchi.

- Les héritières femmes sont au nombre de dix : la fille, la fille du fils (et la fille du descendant masculin quel que soit son niveau de descendance), la mère, la grand-mère maternelle, la grand-mère paternelle, la sœur germaine, la sœur consanguine, la sœur utérine, l’épouse et la maîtresse de l’affranchi.

- L’héritage est de deux types : le Fardh et le Ta’sib.

Le Fardh est la part attribuée par la Charia à un héritier comme la moitié, le quart, le tiers, etc.

Le Ta’sib (l’agnat) est l’héritier qui reçoit le reste de la succession après que les héritiers du Fardh auront pris leurs parts.

- Les parts du Fardh déterminées dans le livre d’Allah, le Très-Haut, sont au nombre de 6 : la moitié (1/2), le quart (1/4), le huitième (1/8), les deux tiers (2/3), le tiers (1/3) et le sixième (1/6).

C’est d’abord les héritiers du Fardh qui prennent leurs parts. S’il y a un reliquat, il revient aux agnats (les héritiers par voie de Ta’sib). S’il n’y a pas de reliquat, ces héritiers n’ont rien à prendre, conformément à la parole du Prophète (Bénédiction et salut d’Allah soient sur lui) : « Attribuez les héritages à leurs ayants droit (héritiers à Fardh) et donnez ce qui reste au plus proche parent mâle. » (Rapporté par Al-Boukhari : 6732 et par Muslim :1615).

En ce qui concerne les dispositions détaillées relatives à l’héritage, le cas de chaque héritier et ses conditions d’héritage, nécessitent des détails exhaustifs ne pouvant être exposés dans cette réponse succincte.

On peut se référer à cet égard aux livres consacrés au sujet dont l’un des plus accessible est intitulé Al-Fawaïd Al-Djalilila fi Al-Mabahith Al-Faradhiya de Cheikh Abdelaziz ibn Baz (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) et Tasshil Al-Faraïdh de cheikh Mohammed ibn Outheïmine (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) et At-Tahqiqat Al-Mordhiya fi Al-Mabahith Al-Faradhiya par cheikh Saleh Al-Fawzane (puisse Allah le protéger).

Et Allah, le Très-Haut, sait mieux.

Source: Islam Q&A