Louange à Allah.
Il n’ y a aucun incinvénient à ce que la banque vende des véhicules comme indiqué sous réserve du respect de trois conditions:
La première est que la compagnie concessionnaire livre les véhicules à la banque avant que celle-ci ne les revende aux agents de la banque. Car il n’est pas permis de vendre un bien que l’on ne possède pas. À ce propos, an-Nassaaie (4613) et Abou Dawoud (3503) et at-Tirmidhi (1232) ont rapporté que Hakim ibn Hizam a dit: « j’ai interrogé le Prophète (bénédiction et salut soient sur lui) en ces termes: Messager d’Allah! Parfois un client vient me demander de lui vendre un bien dont je ne dispose pas et je le lui vend avant d’aller l’acheter au marché? »- « Il m’a dit: « Ne vend pas ce que tu ne possède pas.» Ce hadith est jugé authentique par al-Albani dans Sahih an-Nassaie. Une autre version se présente comme suit: « quand tu achètes un bien, ne le revends pas avant de le réceptionner. » (rapporté par Ahmad (15316) par an-Nassaie (4613) et jugé authentique par al-Albani dans Sahih al-djaamie sous le n° 342.
La deuxième est que l’accord ne précise pas que les intérêts liés au paiement par tranches soient séparées du prix. Aussi n’est-il pas permis de dire par exemple: on ajoute 5 pour cent chaque année en contrepartie du paiement par tranche car agir de la sorte rend l’opération semblable à une pratique usirière.
On lit dans la résolution de l’Acamdémie Islamique de Jurisprudence relative à la vente par tranche: dans une vente à terme, la loi religieuse ne permet pas de préciser dans le contrat des intérêts liés au paiement par tranche, qui s’ajoutent au prix actuel de vente et dépendent du terme (des paiements). Peu importe que les contractants se mettent d’accord sur le taux d’intérêt ou qu’ils le fixent en se référant au taux en vigueur. » Extrait de la reveue de l’académie (6/2 p.193)
La troisème est que le contrat n’implique pas le paiement d’une pénalité de retard dans le remboursement de la dette car cela relève de l’usure.
On lit dans la résolution de l’Acamdémie Islamique de Jurisprudence ci-dessus citée:
« premièrement, on peut augmenter le prix à payer à terme comparé au prix du moment(en cache) comme il est permis de mentionner le prix du bien à payer cach et celui à payer par tranche pendant une période déterminée.La vente n’est valide que si les deux parties décident que le paiement se fasse , soit en cach, soit à terme. Si la vente se fait dans l’hésitation entre le paiement en cach et le paiement à terme puisqu’aucun accord traché portant sur prix unique détermine n’a été conclu, alors l’opération n’est pas permise du point de vue de la loi religieuse.
« deuxèmement, quand l’acheteur endetté tarde à payer une tranche à la date convenue, il n’est pas permis de lui imposer de payer un surplus sur la dette. Que ce soit en application d’une condition précédente ou en son absence car ce serait de l’usure.
Tout ce qui précède s’applique au cas où la banque achète les véhicules à la compagnie concessionnaire et les revend à ses agents.En revanche, si le rôle de la banque se limite au finacement puisqu’elle ne fait que payer le prix cach à la compagnie, et en perçoit le montant auprès de son agent par tranches assorites d’un intérêt, c’est une opération usurière car, en réalité, la banque n’a fait que prêter à son agent le prix du véhicule à condition qu’il rembourse par tranches assorties d’intérêt. Ce qui est une forme d’usure, à l’avis unanime des ulémas.
Allah le sait mieux.