Mardi 22 Dhoul Qaadah 1446 - 20 mai 2025
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Il a donné son accord à faire un dessin à concevoir avec des associés et pris l’argent sans avoir exécuté le travail. Ses associés refusent d’assumer la responsabilité du remboursement de l’argent en solidarité avec lui.

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Date de publication : 12-05-2025

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Question

Je suis un jeune qui travaille dans le domaine de la conception électronique des plans. Depuis des années, une personne s’est présentée à moi pour demander la conception d’un plan dont je ne disposais pas. L’un de me associés m’a dit qu’il pouvait réaliser un modèle du dit plan afin de donner satisfaction au client. Sur la base de cette promesse, j’ai perçu 500 dollars du client comme le prix du plan à concevoir. Un délai s’est écoulé sans que mon collègue n’ai réalisé le travail alors que nous trois nous nous étions partagé la somme. Des problèmes se sont produits plus tard et le partenariat  a été dissout. Le client est venu me réclamer les 500 dollars. Quand j’en ai parlé à mes partenaires, ils ne se sont pas intéressés à la restitution de la somme. Ils se sont dérobés sous prétexte que c’est moi qui suis responsable de la conception des plans. Je leur ai dit que je n’avais accepté la réalisation du plan que quand ils avaient promis de me fournir un modèle. Ils n’ont tenu aucun compte de ma réponse. Que devrais-je faire : restituer la totalité de la somme ou le tiers, étant donné que le client ne connait pas mes partenaires?

Texte de la réponse

Louange à Allah.

Le partenariat  dans l’exécution des travaux est valable. Les jurisconsultes l’appellent partenariat physique. Il implique que chaque partenaire se substitue aux autres dans la réclamation et la perception de ce qui est dû à tous.

L’auteur de Kashshaf al-Quinaae (3/527) dit : « Le partenariat physique consiste à ce qu’un groupe s’engage physiquement dans l’exécution d’un travail pour réaliser des gains. Ce partenariat peut revêtir deux formes. L’une consiste à ce que deux personnes ou plus s’associent dans un engagement les impliquant physiquement ou moralement à réaliser un travail. C’est un partenariat valable même avec la différence des apports comme ceux attendus d’un forgeron,  d’un tailleur et d’un menuisier. Car ils ne font que travailler ensemble pour  obtenir un gain licite. Ce qui est aussi valable qu’avec la  concordance des apports.

Ce que l’un des partenaire approuve engage l’autre et les deux doivent œuvrer ensemble pour le réaliser conformément à la solidarité qui fonde le partenariat. Le partenaire qui ne serait pas au courant de l’activité à réaliser ne s’engage pas moins pour que l’objet de l’engagement se réalise au profit des concernés. Chacun des partenaires a le droit de réclamer  le salaire d’un travail engagé par lui ou son partenaire. Le bénéficiaire peut le remettre à l’un ou l’autre partenaire et obtient acquis de conscience parce que chaque partenaire est garant de l’autre. Si le salaire est perdu entre les mains de l’un des partenaires sans aucune négligence de sa part, ils en assument tous les deux la restitution, chacun étant garant de l’autre dans sa réclamation et sa réception. »

Cela étant, vous êtes tous responsables de l’exécution du plan, même si vous êtes le seul à vous engager à l’accepter. Si le salaire est perdu sans aucune négligence de l’un d’entre vous, vous en garantissez tous le remboursement à l’auteur de la commande. Si celui-ci n’était pas au courant  de votre partenariat, c’est à vous qu’il réclamera son dû et vous retournerez à vos partenaires pour qu’ils remboursent leurs parts. Ils ne peuvent pas refuser de payer sous prétexte que vous êtes le responsable de la conception des plans car le partenariat veut que c’est vous qui recevez les commandes et que tous les autres s’associent à son exécution et en perçoivent les bénéfices. Comment en serait-il autrement alors que vous vous êtes tous partagé l’avance?

Allah le sait mieux.

Source: Islam Q&A