Dimanche 10 Rabii 1 1440 - 18 novembre 2018
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Que doivent faire les héritiers quand leur grand père a répartit ses biens à ses fils et en a privé ses filles?

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date de publication : 15-01-2015

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question

Mon grand père a réparti ses terrains de culture à ses fils et en a privé ses filles et leur mère. Mon père n'a pas hésité à accepter cet état de fait et les filles lui ont emboité le pas, comme vous le savez, et la mère est décédé. Que mon père doit-il faire? Que doivent faire ses héritiers, quand Allah le Transcendant et Très-haut l'aura rappelé auprès de Lui?

texte de la réponse

Louanges à Allah

Premièrement, le musulman doit savoir que la répartition de la succession fait l'objet de dispositions légales précises arrêtées par Allah au profit de Ses serviteurs. Allah leur a interdit de leur substituer d'autres dispositions humaines entachées de leur passion. A ce propos, Allah Très-haut dit dans le contexte de l'explication des dispositions régissant la répartition des successions:De vos ascendants ou descendants, vous ne savez pas qui est plus près de vous en utilité. Ceci est un ordre obligatoire de la part d'Allah, car Allah est, certes, Omniscient et Sage. (Coran,4:11) Le Très-haut dit encore: Tels sont les ordres d'Allah. Et quiconque obéit à Allah et à Son messager, Il le fera entrer dans les Jardins sous lesquels coulent les ruisseaux, pour y demeurer éternellement. Et voilà la grande réussite. Et quiconque désobéit à Allah et à son messager, et transgresse Ses ordres, Il le fera entrer au Feu pour y demeurer éternellement. Et celui-là aura un châtiment avilissant. (Coran,13-14).

Quiconque altère les dispositions qu'Allah a établies au profit de Ses serviteurs ou manouvre pour faire perdre des droits, aura transgressé les limites tracées par Allah et fait du tort à lui-même et se serait exposé au dépit d'Allah et partant à Son châtiment.

Cheikh Abdoul Aziz ibn Baz (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) a dit: «Il n'est permis à personne de priver la femme de sa part de la succession ni de ruser pour y parvenir. En effet, Allah le Transcendant lui a accordé une part de la succession dans Son noble livre et dans la Sunna de Son fidèle Messager (Bénédiction et salut soient sur lui) à l'avis unanime des ulémas musulmans. A ce propos, Allah Très-haut dit:Voici ce qu'Allah vous enjoint au sujet de vos enfants: au fils, une part équivalente à celle de deux filles. S'il n'y a que des filles, même plus de deux, à elles alors deux tiers de ce que le défunt laisse. Et s'il n'y en a qu'une, à elle alors la moitié. Quant aux père et mère du défunt, à chacun d'eux le sixième de ce qu'il laisse, s'il a un enfant. S'il n'a pas d'enfant et que ses père et mère héritent de lui, à sa mère alors le tiers. Mais s'il a des frères, à la mère alors le sixième, après exécution du testament qu'il aurait fait ou paiement d'une dette. De vos ascendants ou descendants, vous ne savez pas qui est plus près de vous en utilité. Ceci est un ordre obligatoire de la part d'Allah, car Allah est, certes, Omniscient et Sage. (Coran,4:11) Il dit encore à la fin de la sourate: Ils te demandent ce qui a été décrété. Dis: "Au sujet du défunt qui n'a pas de père ni de mère ni d'enfant, Allah vous donne Son décret: si quelqu'un meurt sans enfant, mais a une sœur, à celle-ci revient la moitié de ce qu'il laisse. Et lui, il héritera d'elle en totalité si elle n'a pas d'enfant. Mais s'il a deux sœurs (ou plus), à elles alors les deux tiers de ce qu'il laisse; et s'il a des frères et des sœurs, à un frère alors revient une portion égale à celle de deux sœurs. Allah vous donne des explications pour que vous ne vous égariez pas. Et Allah est Omniscient. (Coran,4:176).

Le devoir de tous les musulmans est d'appliquer la loi d'Allah en matière successoraleet ailleurs et de se méfier de ce qui lui est contraire et de dénoncer ceux quicontestent la loi d'Allah et rusent pour éviter son application afin de priver les femmes de leurs parts de la succession ou commettent d'autres actes en violation de la loi purifiée. Ceux qui empêchent les femmes de jouir de la succession ou rusent pour le faire, violent certes la loi purifiée et s'opposent au consensus des ulémas musulmans et perpétuent des pratiques antéislamiques reçues de mécréants, notamment la privation de la femme de l'héritage.» Extrait de Madjmou al-Fatawa (20/221).

Deuxièmement, les dons qu'on fait à ses enfants sont soumis à la conditions d'observer l'équité. Car il n'est pas permis de préférer les uns aux autres; qu'ils soient mâles ou femelles en vertu de ce qui a été rapportépar al-Bokhari (2587) et par Mouslim (1623) d'après an-Nou'man ibn Bachir qui a dit: «Mon père m'a donné une partie de ses biens en aumône. Ma mère, Amra bint Rawaha a dit: «Je ne le cautionne pas avant que tu le fasse attester par le Messager d'Allah (Bénédiction et salut soient sur lui). Mon père se rendit en ma compagnie auprès du Prophète (Bénédiction et salut soient sur lui) afin de recueillir son témoignage sur l'aumône. Le Messager d'Allah (Bénédiction et salut soient sur lui) lui dit:

- En as-tu fait de même pour tous tes enfants?

-Non.

-Craignez Allah et traitez vos enfants équitablement. Puis mon père récupéra l'aumône.» Selon la version de Mouslim (1623) «Le Messager d'Allah (Bénédiction et salut soient sur lui) a dit:

-O Bachir! As-tu d'autres enfants?

-Oui.

-En as-tu fais de même pour tous?

-Non.

-Ne cherches pas à me faire attester une injustice.

Ibn Qoudama (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) a dit: L'on doit traiter ses enfants équitablement en matière de donation, à moins que l'un d'entre se distingue au point de mériter un privilège. Si on réserve un don à l'un d'eux ou leur distribue des dons de manière discriminatoire, on tombe dans le péché et l'on doit refaire la répartition de façon équitable, soit en récupérant un surplus chez les uns, soit en complétant la part des autres. Pour Tawous, l'iniquité n'est permise même si elle ne portait que sur la répartition d'un morceau de pain trop grillé. Ibn al-Moubarak abonde dans le même sens. Un hadith allant dans le même sens est transmis par Moudjahid et Urwa. Extrait d'al-Moughni (5/387).

Si on a des filles et des garçons, les traiter équitablement en matière de donation consiste à donner au mâle le double de la part de la femelle car c'est la répartition agréée par Allah pour Ses serviteurs dans la succession , selon la doctrine des hanbalites.

Etant donné ce qui précède, l'acte de votre grand père est contraire à la charia. Votre père et tous les autres destinataires du don parmi vos oncles paternels ont un devoir de conseil envers leur père en lui expliquant de la meilleure manièrela disposition légale prévue car il peut avoir agi par ignorance. Aussi retournera-t-il à la vérité et se démarquera-t-il de l'injustice.

Si votre grand père récupère le don ou le refait équitablement au bénéfice de tous, voilà ce qui est demandé. S'il refuse cette option, votre père et ses frères doivent restituer le don à leur père car il résulte d'un acte interdit qui ne fonde pas la propriété, compte tenu du hadith de Nou'man ibn Bachir susmentionné dans lequel le Prophète (Bénédiction et salut soient sur lui)dit:

- En as-tu fait de même pour tous tes enfants?

-Non.

-Craignez Allah et traitez vos enfants équitablement. Puis mon père récupéra l'aumône.» Selon la version de Mouslim (1623) «Le Messager d'Allah (Bénédiction et salut soient sur lui) a dit:

-O Bachir! As-tu d'autres enfants?

-oui.

-En as-tu fais de même pour tous?

-Non.

-Ne cherches pas à me faire attester une injustice. Il alla récupérer son don.» (Rapporté par al-Bokhari,2587) La version de Mouslim (1623) dit :Il récupéra l'aumône en question.

Cheikh Abdoullah al-Bassam (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) dit dans son explication du hadith de Nou'man ibn Bachir (P.A.a):Les dispositions contraires à la loi ne sont pas à exécuter parce que caduques, aussi bien dans leur fond que dans leur forme et partant inaptes à répondre aux exigences de la charia. Extrait de Tayssir al-Allam, charh oumdatoul ahkaam (2/26).

Si votre grand père meurt avant de récupérer son don, votre père et ses frères doivent verser le don dans la succession avant de répartir celle-ci à tous les héritiers conformément à la loi d'Allah, vu les précédents arguments tirés de la Sunna.

Cheikh Ibn Outhaymine (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) a dit: A supposer qu'il ne le fasse pas et qu'il meure avantde traiter ses enfants équitablement, celui qu'il a privilégié doit-il s'en contenter? La réponse est qu'il n'a pas à s'en contenter. Au contraire, il doit le reverser dans la succession pour en faire bénéficier l'ensemble des héritiers. Extrait de Fatwa Nouroun ala ad-darb.

Si tous les privilégiés ou une partie d'entre eux refusentde restituer ce qu'ils ont reçu en matière de don, ceux qui acceptent doivent reverser dans la succession ce qui dépassent leurs parts de l'héritage etle répartissent à leurs sœurs privées de dons. Ce que conserve le premier groupe (ceux qui refusent de rendre ce qu'ils avaient reçu) en matière de dons devant normalement revenir aux sœurs, devient la source d'un péché découlant de la privation de ces dernières de leur droit et ses néfastes conséquences pour leurs auteurs. C'est en procédant à une telle réparation qu'on observe la justice possible. Allah n'impose à aucune âme ce qui dépasse ses capacités.

Allah le sait mieux.

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