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Âgé de 16 ans, son père lui donne l'ordre de conduire une voiture et il heurte un enfant mortellement.. Que doit il faire?

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date de publication : 09-05-2015

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question

Voici un jeune enfant de 16 ans qui a conduit une voiture suite à un ordre de son père et a écrasé un enfant qui meurt sur le coup... Comment juger le jeune enfant?

texte de la réponse

Louanges à Allah

Premièrement, la personne qui a conduit la voiture et heurté mortellementl'enfant n'est pas un jeune enfant comme il est dit dans la question. Elle est plutôt majeure et entièrement responsable de ses actes et comportements. Même si on estimait que les signes tangiblesde la puberté n'ont apparu sur son corps, on le juge majeur dès l'âge de 15 années hégiriennes selon l'avis le mieux argumenté émis par les ulémas.

Cheikh Muhammad ibn Salih al-Outhaymine (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) a dit: «Quant on a 15 années révolues, on est majeur. Ceci s'atteste dans ce hadith d'Abdoullah ibn Omar (P.A.a):On m'a proposé (pour lerecrutement de combattant) au Prophète (Bénédiction et salut soient sur lui) lors de la bataille d'Ouhoud à un moment où j'était âgé de 14 ans et il ne me recruta pas. Une version authentique citée par al-Bayhaqui et par Ibn Hibban dit: Il n'a pas estimé que j'étais majeur. Ensuite, on me proposa lors de la bataille du fossé alors que j'avais 15 ans et il m'accepta puisqu'il pensait que j'étais majeur.» Ce qui importe particulièrement, c'est il pensait que j'étais majeur

Si nous nous contentions de citer la première version, on pourrait objecter en disant : il ne l'a pas recruté parce qu'il n'était pas majeur mais parce qu'il n'était pas apte à se battre à cause de sa faiblesse physique ou pour une autre cause. Toutefois, la version d'al- Bayhaqui et celle d'Ibn Hibban indique qu'on ne l'a pas recruté la première fois parce qu'il était un mineur et qu'il fut plus tard recruté quant il était jugé majeur.

Naafi' dit: je me suis rendu auprès d'Omar ibn Abdoul Aziz, alors calife, et je lui ai raconté ce hadith. Il dit: voilà la limite de la majorité. Puis il a écrit à ses préfets (pour leur donner de retenir cet âge comme celui de la majorité )

Cela étant, nous disons que quand on 15 ans , on est majeur, même si on est faible physiquement et même si on ne produit pas de sperme ou ne voit pas pousser des poils autour du sexe. On peut être mineur en début de journée et majeur en fin de journée. Si quelqu'un est né un début d'après midi et atteint l'âge de 15 ans un début après-midi, il est majeur.» Extrait d'ach-charh al-moumt'i alaa zaad al-moustaqn'a (9/296-297).

Deuxièmement,s'agissant de l'accident qu'ila provoqué, il faut en étudier les causes et circonstances. S'il a commis une infraction en conduisant sans permis de conduire ou à un âge non autorisé ou a commis un excès de vitesse à l'endroit où l'accident a eu lieu ou s'était occupé d'autre chose que la conduite, il doit répondre de ses actes , procéder à une expiation et verser le prix du sang aux parents de la victime. Ce prix doit être constituéavec l'aide de ses parents mâles car il s'agit d'un homicide involontaire.

S'il n' a commis ni négligence ni infraction ni excès de vitesse, et si la faute vientde l'enfant puisqu'il s'est trouvait au mauvais endroit et s'il était impossible au chauffeur de l'éviter , ce dernier n'encourt rien.

On lit dans une fatwade la Commission Permanente: Si le chauffeur roule trop vite ou a une responsabilité dans l'accident pour avoircommis une infraction ou se livrer à un excès de vitesse ou a somnolé ou négligé l'entretien du véhicule et la vérification ses équipements de sécurité, il est tenu de procéder à l'acte expiatoire prévu en cas d'homicide volontaire, à savoir affranchir un esclave croyant ou, à défaut, jeûner deux mois successifs en guise de repentir auprès d'Allah. S'il n'a fait rien qui puisse provoquer l'accident, il n'encourt rien. Extrait des fatwas islamiques (3/356).

On lit dans la résolution de l'Académie Islamique de Jurisprudence prise lors de sa 8e conférence tenue en 1414 correspondant à 1993 relative aux accidents à propos desquels le chauffeur n'assume aucune responsabilité:

A. Si l'accident résulte d'un cas de force majeure que le chauffeur ne peut ni prévenir ni éviter, ce qui arrive lors de la survenue d'un évènement imprévisible qui échappe au contrôle humain.

B. S'il subit une influence négative assez forte pour provoquer des dégâts.

C. Si l'accident est dû à la faute d'un tiers ou une infraction commise par un autre. Dans ce cas , c'est ce dernier qui assume la responsabilitéde l'accident.

Madjallatou Madjma'il fiqh al-islami, n° 8, tome 2,p.372. Voir la réponse donnée à la question n° 128356 et la réponse donnée à la question n° 52918.

On a déjà expliqué ce qu'on doit faire en cas d'homicide involontaire en terme de paiement du prix du sang et d'actes expiatoires dans la fatwa n° 52809.

Allah le sait mieux.

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