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Réputé jouir de la confiance du mandant, le mandataire ne garantit l’objet du mandat qu’en cas d’abus ou de négligence

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Date de publication : 23-11-2021

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Question

J’ai demandé à l’un de mes amis de m’acheter une montre dans le pays où il réside.Il devait venir au pays dans lequel je fais mes études. Arrivé à l’aéroport, une personne a pris sa mallette par mégarde. L’établissement du contact entre les deux personnes a permis de récupérer la mallette. Mais la montre n’y était plus parce volée. Et nous n’avons pu entrer en contact avec la personne qui avait pris la mallette par erreur. La compagnie de transport aérien n’a pas voulu rembourser le prix de la montre car quand mon ami a fait sa déclaration de perte, il avait oublié de mentionner la montre. Ma question est de savoir si je dois donner à mon ami le reste du prix de la montre, tout en sachant que je lui avais donné près des trois quarts du prix avant son départ et lui avais promis de lui remettre le reliquat à son retour? Ou alors est-ce lui qui doit restituer l’avance reçue?

Texte de la réponse

Louange à Allah.

Si la perte de la mallette est due à une négligence du mandataire, si , par exemple, il l’a laissée dans un endroit où il est facile de la voler, ou s’il n’a pas veillé à sa récupération à l’endroit indiqué, il doit se charger du remboursement de l’équivalent de la somme qu’il avait reçue. S’il la perte de la mallette ne résulte pas de sa négligence, le mandataire n’est pas responsable de la garantie. Et vous devez lui remettre le reliquat de l’argent qu’il a payé en votre nom.

La règle retenue par les ulémas est que « la main qui jouit de la confiance ne garantit ce qu’elle gère sauf qu’en cas d’abus ou de négligence. »

Dans al-Kaafi, Ibn Qoudamah a dit: «Le mandataire jouit de la confiance et ne garantit pas les pertes subies pendant sa gérance, s’il n’a pas commis une négligence; qu’il agisse contre une récompense ou pas car il se substitue au propriétaire et ressemble à un dépositaire. »

Dans son commentaire sur  al-Kaafi, Cheikh Ibn Outhaymine  écrit: « Ce qui est juste , c’est que les mandataires ne sont pas responsables de la garantie de ce qu’ils gèrent, sauf en cas d’abus ou de négligence. Par mandataire, on entend tout agent qui prend de l’argent légalement ou avec l’autorisation du propriétaire. Voilà le mandataire réputé jouir de la confiance. Il en est ainsi de toute personne qui détient légalement de l’argent appartenant à autrui. C’est le cas du mandataire d’un orphelin et de celui qui agit avec l’autorisation du propriétaire comme un intermédiaire ou un locataire  et consort. » Extrait de charh al-Kaafi (2/125) selon la numérotation de la Chamilah. Pour en savoir davantage , voir la réponse donnée à la question n°75568 .

Le conseil que nous donnons est de trouver un  arrangement satisfaisant  avec votre amis comme le partage de la somme entre vous ou un autre arrangement pareil.

Allah le sait mieux.

Source: Islam Q&A