Louange à Allah.
Louanges à AllahPremièrement, placer de l'argent dans un portefeuille bancaire pour participer à la mise en place d'un projet foncier à but commercial pour en tirer des profits s'inscrit dans les opérations portant sur lesactions de la bourses des valeurs immobilières.
Le principe qui régit les actions de la bourse est que si la société ou la banque ne prélève pas la zakat de ses fonds pour une raison quelconque, les actionnaires doivent acquitter les zakats de leurs actions. Si un actionnaire est en mesure de connaitre à travers l'examen des comptes de la société la part de zakat à prélever de ses actions, si la société procédait au prélèvement de la zakat sur ses avoirs comme déjà indiqué, l'actionnaire prélève sa zakat en tenant compte de cette considération puisque c'est ainsi en principe qu'on doit établir la zakat des actions. Si l'actionnaire n'est pas en mesure de connaitre cela et s'il a souscrit des actions dans le seul but de recevoir sa part des bénéfices annuels mais pas avec l'intention de faire du commerce, un tel actionnaire n' a pas de zakat à payer sur ses actions. En revanche, il doit la prélever sur les bénéfices. Le montant correspond alors à 2,5% des sommes immobilisées pendant un an à partir de la date de la réception des bénéfices, quitte à tenir compte de l'ensemble des conditions et des facteurs d'empêchement du paiement de la zakat.
Si l'actionnaire a souscrit les actions pour un but commercial, il doit les soumettre à la zakat prévue pour les articles de commerce. Quand arrive la fin de l'année considérée pour le paiement de la zakat alors que les sommes restentencore en sa possession, il les soumet à la zakat en fonction de leur valeur sur le marché. S'elles n'ont pas de marché, il les soumet à la zakat en fonction de la valeur que leur fixent des experts en la matière. Il en prélève alors 2,5 pour cent de la valeur fixée et des bénéfices, si les actions en ont généré.» Extrait sommaire de la revue de l'Académie Juridique Islamique (1/879).
Cela étant, si vous avez souscrit au portefeuille avec l'intention de tirer profit des bénéfices et si vous en avez rien reçu, alors vous n'avez pas de zakat à payer. Si vous avez reçu peu de bénéfices que vous avez dépensés avant qu'ils ne restent en votre possession pendant une année, vous n'avez pas de zakat à payer encore.
Si vous avez souscrit les actions avec l'intention de faire du commerce, vous êtes tenu de payer la zakat chaque année selon la valeur des actions sur le marché. Il n' y a aucun inconvénient à ce que vous effectuiez le paiement de la zakat obligatoire en utilisant n'importe quels fonds disponibles auprès de vous ou provenant des bénéfices versés par la banque ou d'une autres source, pourvu qu'ils soient licites du point de vue religieux.
Deuxièmement, celui qui doit payer la zakat sans disposer de liquidités est autorisé à retarder le paiement jusqu'à l'obtention de l'argent liquide. Il peut aussi acquitter la zakat en tranches selon ses possibilités mais il n'est pas tenu de s'endetter.
Al-Mardawi (puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) dit dans al-Insaaf (3/186) : s'il s'avère impossible d'acquitter la zakat des biens concernés en raison de leur absence ou pour une autre cause, il est permis de retarder le paiement jusqu'à ce qu'on soit en mesure de le faire.
Cheikh Ibn Baz (puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) dit: si la terre et d'autres propriétés similaires comme une maison, une voiture et d'autres biens sont destinés au commerce, on doit les soumettre à la zakat chaque année en tenant compte de leur valeur à la fin de l'année considérée. Il n'est pas permis de retarder le paiement de la zakat, sauf pour celui qui se trouve incapable de le faire, faute d'autres biens que ceux susceptibles d'être soumis à la zakat. Un délai doit être accordé à un tel contribuable pour qu'il ait le temps de vendre ses biens concernés et payer leurs zakats pour toutes les années en tenant compte pour chaque année de la valeur des biens à la fin de l'année. Peu importe que la valeur soit supérieure ou inférieure du prix. J'entend dire par là le prix d'achat de la terre, de la voiture ou de la maison. Extrait de madjmou al-Fatwa (14/161).
Allah le sait mieux.