Il est permis de conclure un contrat engageant deux personnes et portant sur l’accomplissement d’une tache, compte non tenu du temps que prendra le travail

Question 202393

J’ai recruté un enseignant pour moi-même. Au départ, je lui payais 200 rials le cours. Au cours du deuxième terme, il m’a dit qu’il demandait 3500 rials pour tout le reste de la matière. J’ai cru que cela couvrait l’ensemble des cours (200 rials par cours).Quand il a dispensé 6 ou 7 cours, je lui ai donné 1500 rials. Et puis, il m’a contacté pour réclamer le reste de la somme (2000 rials) et m’a dit qu’il allait délivrer  un seul cours en guise de révision et que c’est ce qui était convenu entre nous. Est-il bien fondé à réclamer cette somme ? Faut-il que je la lui donne ? S’agit-il d’une dette que je dois payer.

la réponse

Louange à Allah. Bénédiction et salut soient sur le messager d'Allah. Cela étant:

Si le contrat qui vous lie stipule qu’il enseigne tout le programme pour percevoir une somme de 3500 rials c’est un contrat de recrutement contraignant pour les deux parties. Aucune partie ne peut y renoncer unilatéralement. Aussi l’enseignant doit-il enseigner tout le programme pour avoir droit à la somme convenue. Voir la réponse à la question n°152774.

Al-Bukhari (2270) a rapporté d’après Abou Hourayrah (p.A.a) que le Prophète (Bénédiction et salut soient sur lui) a dit ; « Allah le Très-Haut a dit : Je serai l’adversaires de trois personnes au jour de la Résurrection : un homme qui a donné (un engagement) en mon nom et trahi (son partenaire), et un homme qui a vendu un homme libre et utilisé le prix, et un homme qui a recruté un employé et refusé de lui payer son salaire. »

Ibn Madjah (2442) l’a rapporté  sous cette version :  « et un homme qui a recruté un employé et l’a fait travailler sans lui verser son salaire.

Al-Qaari (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) a dit : « cela veut dire que l’employeur n’a pas payé l’intégralité du salaire. » Extrait de Mirqaat al-Mafaatiih (5/1991)

Al-Hadjdjaazi a dit dans az-Zaad,p.129 : « Le contrat impose le paiement d’ un salaire qui n’est percevoir qu’après  l’achèvement du travail à faire. » Voir al-Mulakhas al-Fiqhi (2/145-150)

Si le professeur en question a expliqué le programme entièrement selon l’usage courent et y a consacré le temps nécessaire, il mérite l’intégralité du salaire. Car le programme porte sur le curriculum non sur un nombre de cours. »

En revanche, s’il n’a pas fait le travail comme convenu en enseignant le programme dans le minimum de temps ou ne l’a pas préparé convenablement, dans ces cas, l’employeur peut l’empêché de continuer le travail et renonce au contrat qui les lie.

Dans votre cas, si l’enseignant vous a dit qu’il a fini son travail alors qu’une partie du programmai n’est pas expliqué, vous avez le droit de lui demander de finir le travail.

Cheikh Muhammad Moukhtar ach-Chinquiti  a été interrogé en ces termes : « Je suis d’accord avec mon employé sur un salaire d’un montant déterminé et que quelque jours plus tard, son travail ne me satisfait pas et que je lui demandé de s’arrêter, faudrait-il que je lui paie les jours qu’il a travaillé ou l’intégralité du salaire mensuel.

Voici sa réponse : « Certes, Allah le Très-Haut a dit : « Ô les croyants! Remplissez fidèlement vos engagements » (Coran,5 :1) Vous avez signé avec votre frère en islam un contrat de travail d’une durée d’un mois. Il faut le respecter jusqu’à son terme, à moins d’avoir une excuse légale. Quant à vos propos : « Je n’ai pas apprécié son travail. », on doit les expliquer  car si vous entendez dire qu’il n’a pas fait son travail correctement puisqu’il est négligeant ou perd du temps ou fait preuve de laxisme, vous avez le droit de lui demander de s’arrêter en lui disant : « de deux choses l’une , ou bien vous travailler sérieusement   ou bien j’annule le contrat pour le reste du mois. En outre , vous avez le droit de procéder à une évaluation du travail  et ne pas lui donner tout le salaire. Si vous recrutiez un agent pour faire du commerce et s’il ne faisait que la moitié du travail parce que trop lent ou incompétent, il ne mériterait que 50 au lieu du 100 convenu. Vous avez le droit de ne payer que le travail réellement accompli. Vous pouvez lui donner le choix entre l’achèvement du travail pour percevoir 100 et  son abandon. Vous lui donnerez un délai de réflexion de deux jours.

Cette explication détaillée découle du fait que les accords et contrats engagent la responsabilité de leurs auteurs. Allah le Très-Haut nous oblige de les respecter quand nous en convenons. Du moment que vous aviez convenu que l’agent ferait un travail qui lui donnerait droit à un salaire de 100 et qu’il ne l’a accompli qu’à moitié, il ne mérite que 50. S’il recevait 100 cela s’assimilerait à la spoliation du bien d’autrui. Peu importe qu’il ait travailler dans une ferme agricole ou dans un atelier ou un magasin. Puisqu’il a accepté de faire le reste du travail qui lui donne droit à 100, qu’il le fasse. S’agissant de votre expression ‘je n’apprécie pas’ si vous entendez parler de perfection, vous n’avez pas le droit de réduire le salaire ou  d’annuler le contrat sans son consentement car la perfection n’est pas précisée initialement. » Extrait de charh zaad al-mustaqnaa (12/220 selon la numérotation de la bibliothèque numérique Chamila

Nous conseillons notre sœur en islam de choisir une école au lieu d’un professer pour ses cours privés car il faut éviter la tentation et protéger son honneur et l’intimité de son foyer.

Allah le sait mieux.

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Les relations des deux sexes
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