Le garant reçoit des contributions ou zakat et paie la dette garantie doit-il ensuite remettre le reliquat au bénéficiaire de la garantie ?

Question: 335022

Voici un homme qui garantit le paiement d’une somme à payer par un autre. Au moment du paiement, le bénéficiaire de la garantie ne trouve pas de quoi payer et l’auteur de la garantie se retrouve surendetté et ne possède plus d’argent. Il s’est adressé à un groupe de bienfaiteurs  et les informe de sa situation. Et ils ont réglé la dette. Et puis il est allé demander au bénéficiaire de la garantie de payer la somme due. Lui est-il permis de garder la somme reçue des bienfaiteurs  ou doit-il la leur restituer ?

la réponse

Louange à Allah. Bénédiction et salut soient sur le messager d'Allah. Cela étant:

Premièrement, la garantie renvoie à l’engagement de payer la dette d’un autre qui demeure le débiteur. En principe, le créancier a le droit d’exiger le paiement de la dette au débiteur et de à celui qui en a garanti le paiement.

L’auteur de Kashshaf al-quinaa (3/364) a dit : « Le créancier a le droit d’exiger le paiement de la dette de l’un et de l’autre. C’est – à- dire du débiteur et du garant parce que le devoir de payer les concerne tous les deux. » La seule garantie ne décharge pas le débiteur pas plus que le transfert d’une dette d’une personne à une autre  parce qu’il serait juste de leur céder le montant et parce que si le garant disait : j’ai pris en charge l’exigence du paiement non le paiement de la dette, ce ne serait pas acceptable de l’avis de tous, selon ce que mentionne l’auteur d’al-Moubdie. »

Pour certains jurisconsultes, il est permis de soumettre la garantie à un ordre qui permette au garant de formuler la condition qu’on ne lui demande de payer que quand le débiteur devient incapable de payer ou refuse de le faire.

Il est dit dans al-Maayiir ach-chariyya, p.132 : « Le créancier a le droit de demander au débiteur ou au garant de payer la dette. Il a le choix de s’adresser à l’un ou à l’autre. Le garant a le droit de formuler la condition que la garantie soit soumise à un ordre qui permet au créancier de s’adresse d’abord au débiteur et qu’en cas de refus, il passe au garant. »

Deuxièmement, si le bénéficiaire ne paie pas et qu’on demande au garant de le faire et qu’il n’a pas de quoi le faire, on peut lui donner une part de la zakat ou de l’aumône pour lui permettre de payer pour s’acquitter. Dans ce cas, ce dernier ne peut plus  rien demander au bénéficiaire de la garantie.

L’auteur de Moughni al-Mouhtadj (3/217) a dit : « Le garant chargé de payer à la place du débiteur doit s’adresser au débiteur ayant signé la garantie car il s’agit de dépenser son argent au profit d’autrui et avec sa permission. C’est le cas s’il paie de son argent. S’il recevait de la part de zakat réservée aux lourdement endettés de quoi payer la dette, il ne demanderait pas à être remboursé, comme indiqué dans la section des aumônes.»

Cela étant, le garant ne peut rien réclamer au bénéficiaire de sa garantie sauf quand il paie de son propre argent. Il n’a pas le droit de prendre l’argent (de la zakat) et de l’utiliser dans un domaine autre que le paiement de la dette. Que l’argent reçu provienne de la zakat ou de contributions.

Al-Bahouti dit dans Kashaf al-Qunaa (2/282) : « Si on remet l’argent à l’endetté pour qu’il paie sa dette, il ne peut pas l’utiliser autrement, même s’il était pauvre puisqu’ le prend à tire exceptionnel, raison pour laquelle on peut lui retirer la zakat  de l’esclave, du lourdement endette et du voyageur en difficulté.

Si l’esclave s’acquitte et si l’endetté trouve de quoi payer ses dettes plus tard, on ne poursuivra ni celui qui a pris de la zakat parce qu’endetté ni celui qui l’a pris parce que voyageur en difficulté.

Cheikh Sulayman ibn Omar al-Djamal (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) a dit : « Si on lui donne une datte pour qu’il rompe son jeune, il doit l’utiliser apparemment dans ce but puisqu’il ne lui est pas permis de faire autrement, compte tenu de l’intention du donneur.» Extrait de Hachiyatoul Djamal alaa sharh al-Manhadj (2/328)

Cheikh Ibn Outhaymine (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde)  a dit : « La règle selon nous est que quand on prend de l’argent auprès des gens pour un objectif déterminé on ne le dépense pas ailleurs sans l’autorisation des donneurs. » Extrait de Liqaa ach-chahri (4/9)

Cela étant, le garant doit informer le bénéficiaire de la garantie que la dette a été payée.

Allah le sait mieux.

Référence

Source

Islam Q&A