Séance de conclusion d’un contrat de vente en l’absence de l’un des contractants

Question 217432

Comment juger une séance de vente en l’absence de l’une des parties concernées ? Par exemple, on fait la publicité d’une marchandise sur Internet et un acheteur se présente et achète la marchandise en dépit de l’absence du vendeur.

la réponse

Louange à Allah. Bénédiction et salut soient sur le messager d'Allah. Cela étant:

Premièrement, la loi religieuse accorde à chacun des deux partenaires dans une opération de vente le droit de renoncer au contrat de vente sans le consentement de l’autre, aussi longtemps qu’ils resteront à l’endroit où la vente a été conclue. S’ils se séparent, l’opération de vente devient définitive, de sorte qu’ils ne pourront plus l’annuler sauf de commun accord ou en cas de découverte d’un défaut dans la marchandise.

Al-Boukhari, 2112 et Mouslim,1521 ont rapporté d’après Ibn Omar (p.A.a) que le Prophète (Bénédiction et salut soient sur lui) a dit : « Les deux partenaires impliqués dans une opération de vente ont le choix entre sa validation et son invalidation aussi longtemps ils resteront ensemble et ne se séparerons pas » L’un des deux  pourrait aussi reconnaitre à l’autre un autre choix accepté pour rendre l’opération définitive. Autrement, s’ils se séparent sans qu’aucune des parties ne remettent l’opération en cause, elle devient défensivement valide.

Quand l’une des parties est absente lors de la conclusion de l’opération de vente, et s’est contentée d’envoyer un message  en disant par exemple: « je t’ai vendu ma voiture », l’opération est valide. Cependant, l’acheteur se réserve le droit de renoncer à l’achat aussi longtemps qu’il restera à l’endroit où il a reçu le message et accepté la vente.

On lit dans l’encyclopédie juridique (30/217-218) :  « Quand une opération de vente engage dans personnes présentes, elle peut être validée verbalement ou par écrit. Le même validation s’applique quand les deux parties sont absentes. Elles peuvent se faire représenter également ou échanger autrement.

Quand une personne écrit à une autre: « je te vends ma maison » et que l’autre reçoit le message et l’approuve, la vente est conclue.

Selon le sens apparent des précisions données par les jurisconsultes, la séance de conclusion du contrat de vente pour des contractants absentes, c’est l’endroit où le destinataire d’un message le reçoit ou accueille l’envoyer de son partenaire. »

Cela étant, l’achat en ligne implique la possibilité pour l’acheteur d’accepter ou de rejeter la vente aussi longtemps il reste à l’endroit où il a accepté l’opération.

Des ulémas préfèrent qu’une telle opération de vente conclue alors que les deux parties ne se retrouvent pas dans le même endroit n’implique pas le choix en question.

Cheikh Ibn Outhaymine (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) a dit : « La parole du Prophète (Bénédiction et salut soient sur lui) : « Les deux partenaires impliqués dans une opération de vente ont le choix entre sa validation et son invalidation aussi longtemps ils resteront ensemble et ne se séparerons pas. »  est ainsi formulée pour mettre en relief la non séparation des concernées. On peut en déduire que la vente par téléphone ne donne pas ce choix et que dès que l’un dit : j’ai vendu et que l’autre répond : j’ai acheté, la vente est conclue. » Extrait d’ach-Charh al-mumtie (8/262)

La vente en ligne ne donne pas le droit d’y revenir. Si le vendeur formule une telle condition, on le lui concède pas, et la vente  devient définitive  dès son acceptation par l’acheteur. Il ne pourrait l’annuler que pour une raison juste car le choix d’accepter ou pas se perd quand l’une des deux parties concernées l’exclut avec le consentement de l’autre. » Voir al-Moughni, 6/15-16.

Allah le sait mieux.

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